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Conditions Générales d'Utilisation de PowerCarp


Acceptation des Conditions Générales d'Utilisation des services PowerCarp

Bienvenue sur PowerCarp, votre magazine de la pêche de la carpe en ligne

PowerCarp propose sur le site http://www.powercarp.com divers services dont les conditions d'utilisation sont fixées par le présent texte (les « Conditions Générales d'Utilisation »). PowerCarp se réserve le droit de modifier l'adresse des services ainsi ques les présentes conditions qui sont consultables à tout moment sur le site. Nous espérons que ces services vous donneront entière satisfaction, et nous restons à l'écoute de vos commentaires et suggestions, n'hésitez pas à nous en faire part.

Attention, notez scrupuleusement que le fait d'utiliser un service PowerCarp ou de créer un compte PowerCarp vaut acceptation de l'intégralité des Conditions Générales d'Utilisation des services de PowerCarp.

Les termes "Contenu" et toutes ses autres formes orthographiques correspondent à toute donnée multimédias tels que texte, musique, son, photographie, image, graphique, vidéo, message, logiciel.

Accès et inscription PowerCarp

L'inscription au site PowerCarp est entièrement gratuite. Vous devez être majeur pour accéder aux services PowerCarp ou avoir l'accord de votre tuteur légal. Pour devenir membre du site PowerCarp, vous devez remplir l'ensemble des champs obligatoires du formulaire d'inscription. Vous acceptez par la présente d’utiliser votre propre adresse email. Toutes les informations fournies lors de votre inscription doivent être exactes et mises à jours en cas de changement.

Lorsque l'ensemble des conditions nécessaires à l'inscription sont remplies, PowerCarp créé le compte de chaque membre. Le pseudo et le mot de passe de chaque membre sont strictement personnels et ne doivent pas être communiqués ni partagés avec des tiers.

En aucun cas PowerCarp ne saurait être responsable de la perte de son pseudo et/ou de son mot de passe par le membre. Dans le cas présent il est possible au membre de recevoir ses identifiants à l'adresse mail indiqué lors de l'inscription.

Responsabilité de l'utilisateur des services PowerCarp

L'utilisateur des services PowerCarp déclare expressément:

- Que les fichiers photos sont des travaux amateurs, par définition sans valeur marchande, donc non destinés à des fins commerciales, professionnelles ou lucratives.

- Avoir fait une copie préalable des fichiers numériques avant de les soumettre au site pour intégration ou tout autre manipulation.

- Etre le propriétaire légal de tout contenu (images, textes, ...) et que de ce fait ils sont libres de tous droits et s'engage à ne pas enregistrer ou transmettre des messages, des images, des données qui enfreignent les droits de propriété d'autres personnes, comme des textes, des images ou des programmes protégés par des droits de propriété intellectuelle, des secrets commerciaux ou des informations confidentielles.

- Ne pas utiliser PowerCarp uniquement comme vecteur de publicité pour ses services, produits ou événements sans autre apport de contenu. Le publi-rédactionnel est autorisé uniquement s'il est minoritaire comparé au contenu apporté sur PowerCarp et s'il est intégré naturellement.

L'utilisateur des services PowerCarp accepte:

- De se conformer à l'ensemble des lois, règles et réglementations en vigueur concernant l'interdiction de la diffusion d'images pornographiques ou obscènes, et à ne pas utiliser ce site en contravention à toute loi, règle ou réglementation et ne pas enregistrer ou transmettre des messages blessants, menaçants, injurieux, haineux, diffamatoires, calomnieux ou qui révèlent les affaires privées ou personnelles d'une quelconque personne, ou portent atteinte aux droits d'autrui.

- Que PowerCarp puisse être amené à divulguer le Contenu pour se conformer aux lois en vigueur ou si de bonne foi, PowerCarp pense qu'une telle mesure est nécessaire dans le cadre d'une procédure judiciaire, pour faire respecter les Conditions Générales d'Utilisation, pour répondre à des plaintes arguant de la violation des droits de tiers, pour protéger les droits ou les intérêts de PowerCarp.

- Que toutes les informations, données, textes, photographies, images, ou tous autres matériels (ci-après dénommés collectivement le « Contenu « ), qu'ils soient portés à la connaissance du public ou transmis de manière privée, sont sous la seule responsabilité de la personne ayant émis ce Contenu. Vous seul, et non PowerCarp, êtes entièrement responsable du Contenu que vous affichez, téléchargez ou transmettez , sachant que PowerCarp n'exerce pas de contrôle du Contenu transmis et en conséquence ne garantit pas l'opportunité, la probité ou la qualité de ce Contenu. En toutes hypothèses, PowerCarp ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable notamment du Contenu, d'erreur ou d'omission dans tout Contenu, toute perte ou dommage consécutifs à l'utilisation de tout Contenu affiché, transmis pas téléchargement, par email ou par toute autre manière.

- Que PowerCarp n'a pas l'obligation de visionner le Contenu avant sa diffusion. Néanmoins PowerCarp ou toute personne ou entité mandatée par PowerCarp, se réserve le droit, à sa seule discrétion, (sans que cela ne constitue une obligation) de refuser ou de déplacer tout Contenu disponible.

- Que la transmission vers PowerCarp des contenus ne soit pas protégée ou cryptée et que la soumission et le téléchargement de ses Contenus soit sous son entière responsabilité.

- Que PowerCarp ou toute personne ou entité désignée par PowerCarp, se réserve le droit d'accéder au contenu du site et de supprimer tout contenu que PowerCarp considère comme blessant, choquant ou en contravention à ces règles d'utilisation ou de prendre toute autre mesure jugée appropriée et/ou de suspendre ou interdire l'accès à n'importe quel service de PowerCarp et/ou de retirer tout Contenu qui serait répréhensible de toute autre façon.

L'utilisateur des services PowerCarp s'engage à:

- Ne pas enregistrer du Contenu ou transmettre des messages ou des informations sous le couvert de l'anonymat ou sous une fausse identité.

- Ne peut entraver l'utilisation du site par d'autres utilisateurs.

- Ne pas enregistrer ou transmettre du Contenu ou des fichiers qui contiennent des virus, des programmes qui écrasent les données en mémoire ou toute autre fonction contaminatrice ou destructive.

- Ne pas poster ni diffuser sous quelque forme que ce soit des informations ou contenus intégrant des liens vers d'autres sites à caractère illégal, contraires aux bonnes moeurs et/ou non conformes à l'objet de PowerCarp.

- Ne pas utiliser les outils et les capacités du site pour conduire une activité quelconque, et notamment commerciale, ou solliciter l'exécution de toute activité illégale ou de toute autre activité qui enfreint les droits d'autrui, l'activité et l'image de PowerCarp.

- Faire preuve de discernement et supporter tous les risques y afférent, dans l'utilisation qu'il fait du Contenu et notamment sur l'opportunité, l'utilité ou le caractère complet de ce Contenu.

- Garantir et indemniser PowerCarp, ainsi que ses sociétés sœurs ou affiliées, ses représentants, ses salariés, ses partenaires, contre tout dommage, plainte ou demande émanant de tiers consécutif à l'envoi, la diffusion ou la transmission de Contenu par lui-même sur PowerCarp, à l'utilisation des Services, à la violation des Conditions Générales d'Utilisation, ou des droits d'autrui, cette garantie couvrant tant les indemnités qui seraient éventuellement versées que les honoraires d'avocat et frais de justice dans une limite raisonnable.

Vie privée et protection des données du membre

PowerCarp respecte les normes les plus contraignantes de protection de la vie privée et a fait l'objet d'une déclaration à la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL).

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Garanties

L'utilisateur des services PowerCarp reconnaît que, à l'exception des informations, des produits ou des services clairement identifiés comme fournis par PowerCarp, PowerCarp ne gère, ne contrôle et n'avalise aucune des informations ni aucun des produits, des contenus ou des services sur le site, de quelque manière que ce soit.

PowerCarp n'est pas responsable des défaillances et retards qui sont le fait des réseaux de télécommunications ou encore le fait d'un cas de force majeur, ou le fait d'autrui, ou résultant de l'utilisation par l'utilisateur des services PowerCarp d'un équipement non adapté aux caractéristiques du site PowerCarp.

L'acceptation par PowerCarp d'une photo en vue de son traitement, de sa duplication, de son édition ou de toute autre manipulation s'entend sans garantie d'aucune sorte, expresse ou tacite, qu'il s'agisse de garantie de qualité ou d'adaptation à un usage particulier.

Propriété intellectuelle et droits sur les contenus et programmes

Tous les contenus et programmes fournis par PowerCarp, les marques, logos, graphismes, photographies, animations et textes contenus sur le site PowerCarp sont la propriété intellectuelle de PowerCarp et ses auteurs respectifs, et ne peuvent être reproduits, utilisés ou représentés sans autorisation expresse de PowerCarp, sous peine de poursuites judiciaires.

L'utilisateur des services PowerCarp reste propriétaire de tout Contenu qu'il ajoute et met en ligne sur PowerCarp. Cepandant il autorise de facto PowerCarp et ses partenaires à utiliser ce Contenu sur le site ainsi que lors de communications et de plans marketing ou commerciaux.

Tout contenu ajouté par un utilisateur PowerCarp l'est sous sa seule responsabilité. Ni l'équipe du site PowerCarp ni son hebergeur ni quiconque n'en seraient tenus pour responsables.

Droit applicable et attribution de juridiction

Ces conditions d'utilisation sont régies, interprétées et appliquées conformément au droit français. Les tribunaux français seront seuls compétents pour connaître de tout litige relatif aux présentes, y compris, sans que cette énumération soit limitative, leur validité, leur interprétation, leur exécution et/ou leur résiliation et ses conséquences. De convention expresse entre le participant et PowerCarp, les systèmes et fichiers informatiques de PowerCarp feront seuls foi.

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